Compte 443 Operations particulieres avec l etat, les collectivites publiques, les organismes internationaux

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• Plan comptable général (France)
  Opérations particulières avec l'État, les collectivités publiques, les organismes internationaux 4431. Créances sur l'État résultant de la suppression de
• Intercommunalité en France
  représentant de l'État (le préfet),. Les collectivités territoriales peuvent s'associer pour l'exercice de leurs compétences en créant des organismes publics
• Union européenne
  peuplée de plus de 443 millions d'habitants et est la deuxième puissance économique mondiale en termes de PIB nominal derrière les États-Unis,,. L’Union
• Danemark
  ainsi que 443 autres îles, les plus grandes étant Seeland sur laquelle est située Copenhague, Vendsyssel-Thy et la Fionie ; et d'autre part, les Îles Féroé
• Grand Est
  Buchy et AFP, « Alsace : une Collectivité unique, avec les compétences des départements et des compétences particulières », Dernières Nouvelles d'Alsace
• Souveraineté
  avec le Web, induit des bouleversements qui peuvent menacer les souverainetés des États. Les besoins d'interopérabilité informatique entre organismes
• Margaret Thatcher
  Margaret Thatcher en images », 20minutes.fr. Jean-Louis Thiériot (2007), p. 443-444. Margaret Thatcher et la BBC : régulation ou manipulation ? Daniel Ruff
• Strasbourg
  capitale politique d’un État. Strasbourg est également la deuxième ville de France en termes de nombre de congrès internationaux, après Paris. Par sa population
• Seine-Saint-Denis
  éradiqués vers 1974. 64 opérations ANRU sont programmées dans le département, ce qui se traduit par d’importantes opérations. 74 % des logements reconstruits
• Pau
  le 11 novembre 2017). art L. 2121-2 du code général des collectivités territoriales. « André Labarrère: la fin d'un amour avec sa ville », sur le site du
• Annecy
  le Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique Délibérations taux applicables dans les collectivités territoriales en 2007 - Ministère
• Mulhouse
  financiers de l'État au budget des collectivités territoriales. Les « autres impôts » couvrent certains impôts et taxes autres que les impôts locaux.
• Savoie (département)
  la Savoie disposait, en 2009, de 469 organismes de formation continue (324 en 2004), soit 5,7 % des organismes de la région Rhône-Alpes. Plus spécifiquement
• Georges Bataille
  p. 53, de se placer dans l'« espace social, culturel et sexuel de la normalité ». Le compte-rendu exact du procès, avec les témoignages de Bataille, Breton
• Énergie en France
  décision publique, que ce soit pour financer, cofinancer ou seulement subventionner une opération ; mais la part des incitations publiques (taxe carbone
• Alexandre Millerand
  privée dans les colonies, indiquant : « La doctrine de l'État-providence anémie les énergies privées et livre au pillage les dépenses publiques […] Le secours
• Lyon
  européennes. On peut ainsi noter la présence de grandes entreprises ou organismes internationaux : le siège d'Interpol ; le bureau pour la préparation et la réponse
• Tours
  de compte du domaine royal. En 1232 les chanoines de l'abbaye Saint-Martin reconnaissent enfin les droits des habitants de Châteauneuf, cet état est
• Énergie éolienne
  17 355 MW de puissance installée terrestre, dont ː 5 735 MW en Espagne, 5 443 MW aux États-Unis, 1 267 MW au Royaume-Uni et 1 310 MW dans le reste du monde ;
• Énergie renouvelable
  l'efficacité énergétique), des organismes publics (agences de l'énergie, organismes de formation et de recherche, collectivités territoriales, établissements

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